Votre ex à nu?

Les faits

Vous êtes séparés de la mère de vos enfants depuis quelques mois. Suite à une série de circonstances, vous entrez en possession du vieux téléphone cellulaire de votre ex-conjointe. Il contient des d‘egos portraits sexuellement explicites, de même que de nombreux ‘sextos’.

Selon toutes vraisemblances, les ‘sextos’ ont été échangés avec l’homme qu’elle vous dit être son nouveau conjoint depuis quelques semaines. Mais il est évident que certains des ‘sextos’ datent de plus de 2 ans.

De façon concomitante, vous recevez une demande de votre ex-conjointe qui veut obtenir la garde de vos deux enfants un garçon de 8 ans et une fille de 16 mois. De surcroît, elle demande la permission de déménager dans une ville voisine avec son nouveau conjoint. Votre réponse: vous produisez les ‘ego portraits’ et les ‘sextos’!

Bien que cela puisse être tentant, avant de vous lancer dans l’aventure, assurez-vous que votre démarche n’a pas pour but unique d’humilier votre ex-conjointe. Vous devrez être en mesure de démontrer l’impact des comportements de votre ex-conjointe sur vos enfants;

Vision du juge

L’honorable Alex Pazaratz, de la Cour supérieure de l’Ontario a rendu un jugement très intéressant sur le sujet le 31 mars 2016 ( J.S. v. M.M., 2016 ONCS ONSC 2179 voir section actualités).

Les faits de la cause sont pour l’essentiel ceux-ci dessus. Fait supplémentaire important, le père après avoir pris connaissance du contenu du cellulaire de la mère l’a laissé traîner et l’enfant de 8 ans aurait de sa propre initiative vu les photos et sextos de sa mère.

Le Juge fait d’abord un premier constat et tous les intervenants du monde juridique pourront vous affirmer ce qui suit :

a) Une entrée Facebook peut parfois confirmer un problème de consommation de drogue ou d’alcool nié;
b) Les textos révèlent souvent d’eux-mêmes les comportements intimidants et violents
c) Les échanges de courriels sont très révélateurs de la coparentalité et de l’ouverture quant partage de garde;
d) Il est impressionnant de constater le nombre de photos et textes incriminants que les gens publient. Tant pis si, ça les rattrape dans le détour;

Dans ce cas particulier, le père ne réussit pas à faire la démonstration de quelque comportement inadéquat ou illégal de la part de la mère, relié à la production des ego portraits et sextos. (toujours en relation avec ses capacités parentales)

Le juge conclut que la mère a une vie sexuelle active. Et pour employer ses termes ‘ Big Deal’. Il va même jusqu’à dire qu’il perçoit que par la production du matériel le père tente d’inférer des notions puritaines et démodées qu’une femme qui aime le sexe est possiblement immorale et incapable d’assumer un rôle parental adéquat.

N’ayant trouvé aucun autre motif que celui de vouloir humilier la mère, il ordonnera le retrait des photos et sextos du dossier de la cour, n’y voyant aucun intérêt pour la solution du litige. Il ajoute par ailleurs deux commentaires fort intéressants qui de mon avis devraient guider les avocats et leurs clients surtout dans le cadre du nouveau Code de procédure. ‘ Nasty, doesn’t work’ Nasty won’t be tolerated ( les vacheries ne fonctionnent pas, les vacheries ne seront pas tolérées).

Il prévient le père qu’il aurait pu éviter la production des images de la mère, eurent-elles été pertinentes. Une description aurait pu être tout aussi efficace ou utile. Il reprochera également au père d’avoir laissé le cellulaire offensif à la disposition de l’enfant de 8 ans.

Alors, Mesdames, Messieurs, avant d’insister auprès de votre avocat pour qu’il produise en preuve des éléments humiliants, négatifs ou simplement dénigrants de votre ex-conjoint, posez-vous la question suivante :
En quoi est-ce que cette information affecte les capacités parentales de mon ex-conjoint(e).