Calcul de la pension alimentaire

Je rencontre souvent dans mon bureau des gens qui se surprennent de payer une pension alimentaire différente de celle de leur collègue de travail. Pourtant, ils ont le même salaire et le même nombre d’enfants! Les explications ci-dessous vous permettront peut-être de comprendre un peu ou de démystifier les pensions alimentaires.

La province de Québec a choisi de se doter d’un modèle de fixation des pensions alimentaires, lequel diffère quelque peu des autres provinces canadiennes.

Au Québec, le revenu des deux parents est considéré dans le calcul de la pension alimentaire, ce qui n’est pas le cas dans les autres provinces ou seul le revenu du parent payeur est considéré. On trouve déjà ici un début de réponse à la question du départ. Bien que deux employés de la même entreprise aient le même salaire et le même nombre d’enfants, il est peu probable que leurs ex-conjointes respectives aient également des revenus identiques.

Autre élément qui influence le calcul de la pension, le facteur de répartition du temps de garde des enfants. Lorsqu’un des parents bénéficie de moins de 74 jours de droit d’accès, le calcul de la pension alimentaire n’est pas affecté. Entre 74 et 145 jours de droits d’accès, on dira que le parent bénéficie d’accès prolongé. Une compensation sera accordée sur le montant de la pension alimentaire de base pour les accès plus fréquents. Cette déduction est calculée en pourcentage du nombre de jours excédant le 73 jours de base.

Entre 146 jours et 182.5 jours, on parle de garde partagée. Ici encore, le parent payeur bénéficie d’une réduction de la pension alimentaire qu’il doit payer. La réduction est également calculée au prorata des jours de garde.

Ces quelques principes expliquent quelques bases du calcul des pensions alimentaires. Il est bon de savoir que chaque parent peu bénéficier de déductions s’il paie des cotisations syndicales et/ou des cotisations d’un ordre professionnel.

Une fois, établis les principes de base pour le calcul, il est pertinent de savoir ce que couvre la pension alimentaire ainsi obtenue. Selon les principes directeurs, les montants reçus aident à payer pour neuf besoins à savoir ::. l’alimentation, le logement, les communications, l’entretien ménager, les soins personnels, l’habillement, l’ameublement, le transport et les loisirs.

Certaines autres dépenses discrétionnaires comme l’épargne, les vacances, etc. sont également incluses dans la pension alimentaire de base.
Le parent qui bénéficie de la pension alimentaire ne pourra donc pas demander au parent payeur de contribuer à ses postes de dépenses, à moins qu’il ne démontre qu’il s’agit d’un besoin particulier ou de circonstances particulières. Nous traiterons des frais particuliers et dépenses discrétionnaires dans un autre blogue.

Une fois le montant de base établi, on sait maintenant combien les enfants d’un couple ont droit de recevoir pour l’ensemble de leurs besoins de base. Toutefois, le modèle prévoit la possibilité d’ajouter au montant de la table certains frais relatifs à l’enfant afin de permettre de tenir compte de leur réalité.

Au frais de base, on pourra ajouter les frais de garde, incluant les camps de jour et les frais d’études postsecondaires. Il est à noter, en ce qui concerne les frais de garde, qu’ils doivent être engagés pour permettre au parent gardien de gagner un revenu. Le parent qui choisit de ne pas travailler ne pourra donc réclamer de l’autre des frais de garde.
Finalement une petite mise en garde. Il existe sur internet, divers logiciels qui permettent de calculer la pension alimentaire pour enfants. Bien que ces logiciels puissent être utiles à titre indicatif, il est toujours préférable de faire vérifier le calcul par un professionnel. Les professionnels reçoivent une formation pour maximiser les déductions et calculer les pensions en fonction de la situation qui est propre à chacun de leur client.